Le présent site Internet, est la propriété du Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph situé 1 Av. Théophile Roussel 48100 Marvejols
– mail contact@escl-marvejols.fr/, sous la responsabilité du chef d’établissement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du site https://escl-marvejols.fr/ est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site https://escl-marvejols.fr/ et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Le Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom du Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph, seul ou associé, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph.
RESPONSABILITÉ
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph.
Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité du Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site https://escl-marvejols.fr/ et de son contenu ainsi que des omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
UTILISATEURS
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Le Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site https://escl-marvejols.fr/ lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.
L’utilisateur du site https://escl-marvejols.fr/ renonce à exercer tout recours contre Le Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site https://escl-marvejols.fr/.
COOKIES
En poursuivant sa navigation sur ce site, l’internaute accepte l’utilisation de cookies nécessaires au bon fonctionnement de celui-ci.
PROTECTION DES DONNÉES
Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par https://escl-marvejols.fr/ pour la gestion des demandes en ligne.
Elles sont conservées pendant une durée n’excédant pas la finalité de la demande et sont destinées aux services internes du Ensemble scolaire Sainte-Famille Notre-Dame Saint-Joseph selon le type de la demande, à titre d’exemple : ressources humaines, communication externe, ou service commercial.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d’accès, d’opposition, de rectification et de portabilité aux données vous concernant en envoyant votre demande à contact@escl-marvejols.fr/.
CRÉDITS
Création, conception et développement : Ekole – SARL ECP44
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix